Demande de Subventions

(Subventions inférieures à 10 000€)

L'association


Le bureau


Le Président:



Le Vice Président:



Le Secrétaire:


Le Trésorier:

Activités


Encadrement*:
Nombre Fédéral d'État Autres
Bénévoles :
Professionnels :


Mixité du public accueilli*:
Adhérents résidents*:
Homme Femme Total Nombre Pourcentage %
Moins de 18 ans : Ouistreham RB :
de 18 à 60 ans : Extérieur :
plus de 60 ans : Total :




Événements organisés par l'association (année en cours)

(Si pas d'événements, veuillez laisser les champs vides)

Événement 1: Événement 2: Événement 3: Événement 4:
Intitulé: Intitulé: Intitulé: Intitulé:
Date: Date: Date: Date:
Nbr de pers.
accueillies:
Nbr de pers.
accueillies:
Nbr de pers.
accueillies:
Nbr de pers.
accueillies:


Événement 5: Événement 6: Événement 7: Événement 8:
Intitulé: Intitulé: Intitulé: Intitulé:
Date: Date: Date: Date:
Nbr de pers.
accueillies:
Nbr de pers.
accueillies:
Nbr de pers.
accueillies:
Nbr de pers.
accueillies:



(Présentez vos autres événements comme ceci: Intitulé - JJ/MM/AAAA - Nombre de personnes accueillies)



Financement* (année précèdente):
Subventions: Montant de la cotisation individuelle: Recettes diverses
activités:
Mini: Maxi:
Ville: Ouistrehamais:
Autres: Extérieurs:


Évaluation en euros des contributions en nature





Projet pour l'année prochaine: Date et intitulé* (les demandes de matériel seront à déposer après validation par le service événementiel)


Pièces à joindre:

- Dossier concernant les actions effectuées en 2018,le solde de vos comptes ainsi que le dernier compte de résultat* (taille max : 5Mo - type : PDF)

- Compte-rendu de la dernière assemblée générale* (taille max : 5Mo - type : PDF)

- Copie des statuts en cas de changement dans l'année* (taille max : 5Mo - type : PDF)

- RIB* (taille max : 5Mo - type : PDF)

(Sans ces documents, votre demande ne pourra être traitée.)


En soumettant ce formulaire, j’accepte que les informations saisies soient utilisées, exploitées, traitées pour permettre l’examen de la demande de subvention déposée par l’association dont je suis le représentant légal.

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Ville de Ouistreham Riva-Bella. Elles sont conservées pendant une durée de 5 ans et sont destinées à un usage interne aux personnes habilitées. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous pouvez exercer votre droit d’accès et de portabilité aux données vous concernant, les faire rectifier, les faire supprimer en contactant de préférence par voie électronique notre DPO sur la boite mail suivante : contact-dpo@ville-ouistreham.fr ou bien en vous adressant par courrier postal à la Mairie, Place Albert Lemarignier 14150 OUISTREHAM
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr