Demande de Subventions

(Subventions inférieures à 10 000€)

L'association


Agrée jeunesse et sportAgrée d'utilité publique

Le bureau


Le Président:



Le Trésorier:

Activités


Domaine*

Tourisme et animationPatrimoine et mémoirePréservation de l'environnementSanté pour tousCulture pour tousSport pour tousAutre

Type d'activités*



Encadrement*:
Nombre Fédéral d'État Autres
Bénévoles :
Professionnels :
Salariés :


Mixité du public accueilli*:
Adhérents résidents*:
Homme Femme Total Nombre Pourcentage %
Moins de 18 ans : Ouistreham RB :
de 18 à 60 ans : Extérieur :
plus de 60 ans : Total :
Montant de la cotisation individuelle:
Mini: Maxi:
Ouistrehamais:
Autres: Extérieurs:
Financement

Télécharger le document.

Document rempli à joindre à la demande.


Événements organisés par l'association (année en cours)

(Si pas d'événements, veuillez laisser les champs vides)

Événement 1: Événement 2: Événement 3: Événement 4:
Intitulé: Intitulé: Intitulé: Intitulé:
Date: Date: Date: Date:
Nbr de pers.
accueillies:
Nbr de pers.
accueillies:
Nbr de pers.
accueillies:
Nbr de pers.
accueillies:


Événement 5: Événement 6: Événement 7: Événement 8:
Intitulé: Intitulé: Intitulé: Intitulé:
Date: Date: Date: Date:
Nbr de pers.
accueillies:
Nbr de pers.
accueillies:
Nbr de pers.
accueillies:
Nbr de pers.
accueillies:



(Présentez vos autres événements comme ceci: Intitulé - JJ/MM/AAAA - Nombre de personnes accueillies)





Projet pour l'année prochaine: Date et intitulé* (les demandes de matériel seront à déposer après validation par le service événementiel)


Pièces à joindre:

- Le solde de vos comptes ainsi que le compte de résultats de l’année N-1 et N-2* (taille max : 4Mo - type : PDF)

- Le compte rendu de votre dernière assemblée générale* (taille max : 2Mo - type : PDF)

- Copie des statuts en cas de changement dans l'année* (taille max : 2Mo - type : PDF)

- RIB* (taille max : 2Mo - type : PDF)

- Financement 2020* (taille max : 2Mo - type : PDF)

(Sans ces documents, votre demande ne pourra être traitée.)


En soumettant ce formulaire, j’accepte que les informations saisies soient utilisées, exploitées, traitées pour permettre l’examen de la demande de subvention déposée par l’association dont je suis le représentant légal.

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Ville de Ouistreham Riva-Bella. Elles sont conservées pendant une durée de 5 ans et sont destinées à un usage interne aux personnes habilitées. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous pouvez exercer votre droit d’accès et de portabilité aux données vous concernant, les faire rectifier, les faire supprimer en contactant de préférence par voie électronique notre DPO sur la boite mail suivante : contact-dpo@ville-ouistreham.fr ou bien en vous adressant par courrier postal à la Mairie, Place Albert Lemarignier 14150 OUISTREHAM
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr